FredyGazGaz a écrit:Le vice caché n'a rien à voir avec le kilométrage ou l'année, c'est juste le fait de vendre l'auto, ou autre, avec un vice tout en sachant l'existance de ce vice et de ne pas prévenir l'acheteur. Qui donc achète une voiture à un prix qui n'est pas le bon, c'est donc assimilé à de l'arnaque.
Non, le vice caché n'implique pas systématiquement une volonté du vendeur de dissimuler ou d'arnaquer; il implique un problème survenant après l'achat dont l'acheteur n'était pas informé, et ceci que le vendeur l'ait su ou pas (s'il le savait, c'est un facteur aggravant).
Dans de telles conditions, les juges peuvent décider que la valeur payée pour le véhicule par l'acheteur n'était pas justifiée.
J'ai vu un jour un cas d'un Scenic d'occasion acheté à une dame très certainement de bonne foi mais dont la boite a cassé très peu de temps après la vente. La facture de réparation de la boite était supérieure à la valeur d'achat du véhicule. Après moult discussions entre vendeur et acheteur, la vendeuse du Scenic a finalement été condamnée à reprendre le véhicule et rembourser l'acheteur. On était pourtant bien dans un cas où elle ne pouvait pas se douter que sa boite allait lâcher à ce moment.
Donc, ne vous dîtes pas que si vous ne saviez pas ça va forcément vous exempter de poursuites. Par définition, n'importe quel escroc qui voudrait vendre une épave raconterait juste qu'il ne savait pas et s'en tirerait trop facilement. Imaginez juste que ça vous tombe dessus, je pense que vous n'apprécieriez pas trop ce genre de défense et de vous retrouver enflés simplement parce que le gars dit qu'il ne savait pas...
Dans le cas de valium, je ne pense pas que ça aille bien loin au regard du montant des réparations. Les frais d'expertise et le temps de procédure sont tellement importants que ton acheteur a peu d'intérêt à poursuivre. En plus, il a roulé un certain temps avec le véhicule et on ne sait pas dans quelles conditions il a roulé, il a pu lui-même avoir une conduite de nature à endommager le turbo. Attends toi quand même s'il est procédurier à ce qu'il t'envoie des courriers de menaces de poursuite, voire même qu'il fasse intervenir lui aussi sa protection juridique et qu'un avocat te contacte.
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