assurance et reprog : fausses croyances..

[Sebzilla]

au moment du choix la M3RS n'avait que 250ch. Renault Sport a redévelopé la voiture pour répondre au CDC et dans tous les cas de figure, toutes les modifications ont subit les classiques homologations de l'UTAC, l'état n'a pas tout à fait tous les droits, il est également dans l'obligation de suivre les règles qu'il impose.

Comme je pense qu'il n'y a pas franchement beaucoup de personnes de la fonction publique dans les parages, je vais répondre un peu plus précisément:
Ce que tu dis est vrai, un CCTP est fait pour répondre aux impératifs désirés par la BRI et s'ensuit un appel d'offre.
Cependant, les normes d'homologations n'incombent qu'au fournisseur du produit, non pas au client, donc l'état s'en tape le cocotier de la puissance de la gueuse qu'il achète, modifiée ou pas par rapport à ce que possède le fournisseur sur étagère.

Ensuite, l'état (enfin...les ministères) est bien son propre assureur et cela lui permet quand même beaucoup de facilités, notamment de modifier un véhicule, de se faire une dérogation et de faire sa vie avec (mais là je ne parle pas de la MRS de la BRI).
Petite précision pour ce que je viens d'évoquer: il le fait de moins en moins car l'Europe met son grain de sel un peu partout.

Et pour éviter le H.S: N'importe quelle modification faite sur une voiture annule l'assurance contractée (sauf accords spéciaux avec l'assureur). Mais je ne m'avancerai pas plus parce que je ne suis pas assureur xD

[The Joker]

Je peux confirmer que si le véhicule sur lequel porte le risque n'est pas conforme au véhicule décrit sur les conditions particulières votre contrat en cas de sinistre peux être annulé et donc réputé n'avoir jamais éxisté.

Ceci implique non réparation des dégats occasionné à vous, votre véhicule et par votre véhicule...et non remboursement des primes versées.

Alors si c'est un pare choc, on ne va même pas se poser la question, par contre dès qu'il y a des capitaux importants à verser dans le cadre d'un sinistre corporel, soyez certain qu'avant d'honorer le contrat nous allons nous assuré que le risque que vous avez décrit à la souscription du contrat est toujours le même au jour du sinistre.

Après on peux avoir plusieurs cas de figure tout contrat confondu, il peux y avoir fausse déclaration intentionnel ou non... pour exemple, mais toutes les assurances ne l'applique pas, en cas de fausse déclaration non intentionnelle, nous appliquerons un remboursement au pro rata de la cotisation versé par le client.
Un client dont la résidence principale est un 3 pièces et dont la prime d'assurance est de 80 euros, décide un jour d'aménager une 4 ème pièce sans en avertir son assureur, sa prime aurait alors du être revalorisée à 100 euros. Départ de feu dans la maison, 10000 euros de dégat, l'expert constate l'anomalie et s'oppose donc au règlement du sinistre, ainsi nous indémniserons (80 prime versée *10000 montant du sinistre) / 100 prime réel du risque ... donc 8000 euros au lieu des 10000... j'insiste ce n'est pas une règle mais un principe chez certain assureurs... pas chez d'autres, tous ne reconnaissent pas le droit à l'erreur!

En cas de fausse déclaration intentionnelle.... 0 euros.

L'exemple le plus récurant de fausse déclaration ce sont les parents qui se déclarent conducteurs principales d'un véhicule pensant arranger leurs enfants en leur faisant profiter de leur bonus sur le contrat auto alors que c'est le fils ou la fille qui conduit en permanence le véhicule...Et bien ce n'est pas un cadeau fait à vos enfants (l'enfer est pavée de bonne intentions! lol) en effet, si le véhicule est détruit ou en cas de sinistre corporel considérez que l'enfant n'est pas assuré! Et ne pensez pas qu'on aura aucun moyen de le prouver...

Pour en revenir au reprog, pour qu'un risque puisse être couvert il doit (de manière général) être futur, donc non survenu, licite (donc légal et j'y reviendrai), aléatoire (si vous faite batir une maison en bord de mer, une inondation n'est pas aléatoire, elle est certaine...), involontaire (casser votre vitre par colère par exemple et faire jouer l'assurance), et réel (on ne peux vous faire payer pour les risque de chute de la planète mars sur votre maison par exemple!lol)

Donc le risque doit être licite... une reprogrammation implique une non conformité du véhicule par rapport aux mines, c'est donc illégal, votre assurance ne marchera pas... sauf si les conditions particulières mentionnent véhicule repogrammé ainsi que les modifs effectuées dessus... mais celà impliquera forcément une surprime puisque l'assureur ne sait pas réellement sur quoi il s'engage... pas de retour de stats sur la sinistralités des véhicules préparés puisqu'ils ne sont généralement pas assurés...

Vous allez me dire tout ça pour en arriver là, certe, mais il m'a semblé comprendre que vous souhaitiez une réponse pertinente... alors forcément je me suis senti obligé d'argumenter! lol

[Faabz]

C'est loin d'être une légende, le cas que j'ai présenté, mes sources sont les miennes celle de mon collègue qui a fait le comparo de gestion à la demande d'une assurance auprès de Renault suite à un accident mortel.

Pour information, un compar' de calibration prend moins de 1min, le plus long est l'extraction de la calibration du calculateur et le paramétrage de l'outil (entre 10 et 15min).
Je t'ai fait un petit extract d'un des format de fichier de sortie en version HTML :

En noire, la calibration de rèf, celle d'origine du constructeur et en rouge celle extraite d'un calculateur.


ensuite tout le reste du fichier t'indique le nom de la carto ou du paramètre modifié (en bleu) et un tableau indiquant les différences s'il y en a. (sur l'exemple, il y a 3 points différents sur 4)
.

On peut faire un essaie avec ta voiture si tu veux ;-)


PS : les risques encourus, je n'en sais rien, je sais juste que les sommes en jeux qui sont marquées sur mon contrat commence à 6 chiffres (invalidité partielle), je serais une assurance, je chercherait la petite bête à chaque fois comme la fois où mon collègue est intervenu.

Ah voila des données interessantes ! On en sait un peu plus.
Merci de ton boulot en tout cas.

[Geo59]

Au lieu d'avancer tout et n'importe quoi, comme d'hab sur ce sujet, si chacun pouvait préciser ses sources...

Parcqu'on a tous entendu l'histoire du frere d'un ami d'un cousin du fils qui...

Pareil pour l'assureur, je reste sceptique sur le fait qu'un assureur va sortir la table entiere de prog et comparer chaque valeur d'avance, de retard, de turbo, d'essence à chaque plage regime moteur... mais je peux mee tromper.

Bref, pas de légende, du concret, ca ferait du bien. Ou alors employez le conditionnel...

L'assurance ne va pas faire le travail mais va demander à Renault de confirmer si les données du calculateur ont été modifiées par rapport aux valeurs d'origine. Cela prend une bonne 1 heure pour sortir les écarts.

[pedro0217]

Petit info souvent méconnu :

Le calculateur de Megane 3 RS a été conçu de façon à garder en mémoire toute trace de reprog... meme si entre temps la voiture est revenue en config de carto origine.
Cela l'existe pas pas sur Megane 2 RS mais a été développé pour Megane 3 RS.
Source : Renault Sport qui m'avait expliqué ça.

[Geo59]

Qu'en est il des reprog sur bouton sport uniquément?
On peut avoir un accident en mode normal sans reprog...

Tu touches là, un point très intéressant.

Je prends le cas du boitier Bluefin., il permet d'injecter un programme modifié à volonté et de revenir à l'état standard à volonté. De mémoire, il me semble que bluefin indique que l'utilisation du programme ne doit être faite que sur circuit et surtout pas sur route ouverte. A partir du moment où tu roules sur route ouverte avec les paramètres d'origine et sur circuit avec les paramètres "optimisés". C'est tout à fait légal et au regard de ton assurance, tu es couvert.

Je pense que le cas avec un bouton sport peut être légal comme avec le Bluefin.

[R-Steph]

Est ce qu'il est possible de voir ( à partir du calculateur ) qu'au moment de l'éventuel accident le bouton était bien sur la position normale (donc légal) et non sur la position sport ?

[autobleu]

Remarque : les auto de rallye (y compris dites de "serie" ) depuis 1 an :cheers: roulent en course SANS IMMATRICULATION ) La raison : elles sont TOUTES modifiées (arceau ,harnais..) donc pas conformes a l'origine, donc pas de CT possible (une circulaire du Ministère intrerdit aux CT de controler ces autos)et risque de refus de pris en charge par l'assurance en cas de carton. Inconveniant :il est impossible de se rendre au départ d'un rallye par la route..donc remorque. L'assurance RC de l'organisateur couvre les engagés sur le parcours declaré du rallye (y compris les laisons ( ET SEULEMENT LA ! )
Comme disent certains "je connais le cousin de ma concierge qui..."OUI peut-être mais ça ne change rien a cette regle ;-) ;-) ;-)Exemple d'un parc courreur:

[Geo59]

Est ce qu'il est possible de voir ( à partir du calculateur ) qu'au moment de l'éventuel accident le bouton était bien sur la position normale (donc légal) et non sur la position sport ?

Tout est traçable. L'idéal étant de rouler légal et de passer en mode optimisé que sur circuit.

Pour ceux qui veulent rouler plus puissant sur route ouverte, il faut acheter une autre voiture.

[jun]

Qu'en est il des reprog sur bouton sport uniquément?
On peut avoir un accident en mode normal sans reprog...

Tu touches là, un point très intéressant.

Je prends le cas du boitier Bluefin., il permet d'injecter un programme modifié à volonté et de revenir à l'état standard à volonté. De mémoire, il me semble que bluefin indique que l'utilisation du programme ne doit être faite que sur circuit et surtout pas sur route ouverte. A partir du moment où tu roules sur route ouverte avec les paramètres d'origine et sur circuit avec les paramètres "optimisés". C'est tout à fait légal et au regard de ton assurance, tu es couvert.

Je pense que le cas avec un bouton sport peut être légal comme avec le Bluefin.

Non car le Bluefin te permet de remettre toute la configuration électronique conforme à la série car il réinjecte les programmes de série (et sur piste, tu reprogrammes la voiture en version Stage X).
Le problème du bouton sport, c'est qu'une partie du réglage moteur est modifié en permanence et donc le véhicule n'est pas conforme pour rouler sur route.

[highmast]

la loi est formelle, toute modification est interdite...

octobre 2012, Nordschleife, gros accident à Pflanzgarten, 1 mort. fermeture de la piste. intervention de la police.
toute les voitures impliquées (une dizaine) ont eu droit à un contrôle du calculo sur place.

je ne connais pas la suite

[choupa85]

Petit info souvent méconnu :

Le calculateur de Megane 3 RS a été conçu de façon à garder en mémoire toute trace de reprog... meme si entre temps la voiture est revenue en config de carto origine.

Intéressant comme info dans le cadre de la garantie constructeur.

Le fait de déterminer que le calculo à déjà été flashé, ne permet pas par-contre de démontrer que le véhicule n'est plus en config stock.

[elsa]

je crois que le debat n'est pas tranché ! je vous invite a regarder le lien dans mon message initial !
de plus il y a un exemple d'une dame de bonne fois qui achete une bmw chez bmw d'occase; casse moteur, valise diag bmw, resultat : reprog, pas de prise en charge, sauf qu'elle avait été reprog avant l'achat (en plus un modele allemand) , longue bagarre judiciaire en vue . bon, on apprend via ce topic que certains font la pute pour les experts....cf les messages de jun... le chien se bouffe la queue....

[choupa85]

je crois que le debat n'est pas tranché ! je vous invite a regarder le lien dans mon message initial !

Le débat est parfaitement tranché, si tu augmente la puissance ton véhicule (pièces perfo et/ou reprog ou swap moteur) sans passer par la case homologation, ton véhicule n'est plus homologué pour la route et les garanties de ton contrat d'assurance tombe d'elles mêmes.

Tout comme Jeanmi de ton lien, je t'invite à poser la même question auprès de ton assureur.
La réponse sera limpide et parfaitement "tranchée"!

de plus il y a un exemple d'une dame de bonne fois qui achete une bmw chez bmw d'occase; casse moteur, valise diag bmw, resultat : reprog, pas de prise en charge, sauf qu'elle avait été reprog avant l'achat (en plus un modele allemand) , longue bagarre judiciaire en vue .

Le cas est très simple, ta dame de bonne fois n'auras que ses yeux pour pleurer et la justice pour tenter de se retourner auprès de son vendeur pour vice caché.
La où je te rejoins, c'est sur le fait que cela débouchera sur une longue bataille juridique.

C'est exactement le même principe si tu achètes un véhicule, en toute bonne fois, qui s'avère être un véhicule volé.
La carte grise sera bloquée (interdiction de rouler avec et de la revendre).
À charge pour le propriétaire laisé, de se retourner auprès de son vendeur pour vice caché.

Le fait d'être de bonne fois, ne décharge aucunement les responsabilités du propriétaire.

bon, on apprend via ce topic que certains font la pute pour les experts....cf les messages de jun... le chien se bouffe la queue....

Primo, merci de tenir des propos déscent!

Secondo, les experts non pas besoins des éclairages techniques de Jun sur un forum pour faire correctement leur métier.

Si tu fais référence à son intervention professionnel, mandaté par une assurance pour déterminer si le véhicule en question était ou non reprog, merci encore une fois d'avoir plus de retenu à son encontre car ta réflexion (faire la pute) n'a rien à faire sur ce forum, tant sur la forme que sur le fond.
Qui es-tu pour te permettre de juger de la sorte son activité professionnel?

Par-contre en tant que lecteur de ce forum, je trouve ses info extrêmement intéressantes et précises.
Donc merci à lui.

[Geo59]

je crois que le debat n'est pas tranché ! je vous invite a regarder le lien dans mon message initial !
de plus il y a un exemple d'une dame de bonne fois qui achete une bmw chez bmw d'occase; casse moteur, valise diag bmw, resultat : reprog, pas de prise en charge, sauf qu'elle avait été reprog avant l'achat (en plus un modele allemand) , longue bagarre judiciaire en vue . bon, on apprend via ce topic que certains font la pute pour les experts....cf les messages de jun... le chien se bouffe la queue....

Il n'est forcément pas tranché car on n'a que ta version des faits avec la BMW. Comment sais tu que la reprog a été faite avant la date d'achat ? Comment sais tu que la dame est de bonne foi ? La justice rendra un jugement et seulement après on saura qui est de bonne foi. Avant cela, c'est parole contre parole.

Maintenant sur la reprogrammation du calculateur qui entraine une modification de la puissance du moteur, c'est illégal au regard du code de la route et c'est passible d'une amende de 4ième catégorie.

Que veux tu rajouter à cela ?

PS : Je rejoins Choupa85 sur tes propos, plus que déplacés et j'estime qu'ils doivent faire l'objet d"un signalement auprès des modérateurs de ce forum. Si tu n'es pas capable de comprendre qu'il fait un boulot pour lequel il est payé, je pense que tu n'as pas grand chose à faire ici.

[jun]

bon, on apprend via ce topic que certains font la pute pour les experts....cf les messages de jun... le chien se bouffe la queue....

Primo, merci de tenir des propos déscent!

Secondo, les experts non pas besoins des éclairages techniques de Jun sur un forum pour faire correctement leur métier.

Si tu fais référence à son intervention professionnel, mandaté par une assurance pour déterminer si le véhicule en question était ou non reprog, merci encore une fois d'avoir plus de retenu à son encontre car ta réflexion (faire la pute) n'a rien à faire sur ce forum, tant sur la forme que sur le fond.
Qui es-tu pour te permettre de juger de la sorte son activité professionnel?i.

Bonjour,

Je ne me sens pas faire la p... et les propos ne me touche absolument pas, ne pas s'inquiéter lol.

Je voulais juste remettre dans le contexte car j'ai peut-être mal expliquer ou bien j'ai été trop ambigu :

- il y a eu un accident mortel avec une Mégane 2 RS
- un expert a été mandaté par une assurance pour expertiser la voiture (procédure normale)
- l'expert a trouvé que le véhicule était suspect (je ne connais pas les raison) et il a suspecté une reprog et en a fait part à l'assurance qui a demandé à Renault de faire une expertise du calculateur
- un peu comme dans la pub pour un boulon où l'on appelle le technocentre, la concession et l'assurance ont demandé le soutient technique d'un service de Lardy et mon collègue a été obligé d'y aller.
- Donc on n'y va pas de notre propre chef, c'est uniquement sur ordre de la hiérarchie et on n'intervient JAMAIS sur un simple coup de fils en direct d'un pote expert. Il y a un protocole à suivre, et sur une affaire comme ça, je pense que "faire la P..." est le meilleur moyen de se retrouver devant un tribunal...

Mon intervention avait juste pour but que l'on ne pouvait en aucun cas cacher une reprogrammation à un expert si ce dernier fait remonter un doute à une assurance. l'intervention est très simple a effectuer.

Mon explication est peut-être plus clair ? lol.

Mais je ne suis pas vexé, loin de là lol.

[Geo59]

bon, on apprend via ce topic que certains font la pute pour les experts....cf les messages de jun... le chien se bouffe la queue....

Primo, merci de tenir des propos déscent!

Secondo, les experts non pas besoins des éclairages techniques de Jun sur un forum pour faire correctement leur métier.

Si tu fais référence à son intervention professionnel, mandaté par une assurance pour déterminer si le véhicule en question était ou non reprog, merci encore une fois d'avoir plus de retenu à son encontre car ta réflexion (faire la pute) n'a rien à faire sur ce forum, tant sur la forme que sur le fond.
Qui es-tu pour te permettre de juger de la sorte son activité professionnel?i.

Bonjour,

Je ne me sens pas faire la p... et les propos ne me touche absolument pas, ne pas s'inquiéter lol.

Je voulais juste remettre dans le contexte car j'ai peut-être mal expliquer ou bien j'ai été trop ambigu :

- il y a eu un accident mortel avec une Mégane 2 RS
- un expert a été mandaté par une assurance pour expertiser la voiture (procédure normale)
- l'expert a trouvé que le véhicule était suspect (je ne connais pas les raison) et il a suspecté une reprog et en a fait part à l'assurance qui a demandé à Renault de faire une expertise du calculateur
- un peu comme dans la pub pour un boulon où l'on appelle le technocentre, la concession et l'assurance ont demandé le soutient technique d'un service de Lardy et mon collègue a été obligé d'y aller.
- Donc on n'y va pas de notre propre chef, c'est uniquement sur ordre de la hiérarchie et on n'intervient JAMAIS sur un simple coup de fils en direct d'un pote expert. Il y a un protocole à suivre, et sur une affaire comme ça, je pense que "faire la P..." est le meilleur moyen de se retrouver devant un tribunal...

Mon intervention avait juste pour but que l'on ne pouvait en aucun cas cacher une reprogrammation à un expert si ce dernier fait remonter un doute à une assurance. l'intervention est très simple a effectuer.

Mon explication est peut-être plus clair ? lol.

Mais je ne suis pas vexé, loin de là lol.

Bravo pour ta zenitude :lol: :lol: :lol:

Je viens de lire ses quelques posts, on n'a même pas encore vu sa M3RS, on sait juste qu'elle est en panne depuis décembre entre ça freine pas et liquide de refroidissement….

Il aurait 37 ans mais je trouve que ça ne colle avec la phrase du genre "bon, on apprend via ce topic que certains font la pute pour les experts".

[Bobo212]

@ Elsa
Merci de modérer tes propos il te serait utile de relire les conditions du forum
C'est un avertissement

[pedro0217]

elsa :

Merci de surveiller ton langage et tes propos !
Ici respect, courtoisie, et echanges corrects font parties des régles du forum que nous t'avons insciter à lire lors de ta présentation !
Il n'y aura pas de second avertissement


EDIT : devancé par Boris..... plus rapide que moi ! :mrgreen:

[udimension]

En cas d'accident très grave les sommes en jeu sont tellement importantes que les assureurs ont tout intérêt à trouver une clause du contrat non respectée pour s'exonérer de toute prise en charge. Jun le démontre bien dans son exemple avec l'accident mortel en MRS2.
Tant qu'il n'y a qu'un peu de tôle froissée tout va bien, mais s'il y a mort d'homme ou handicap important, le véhicule peut être passé à la loupe....Et les conséquences désastreuses pour le propriétaire du véhicule si la repro est découverte.

Petit bémol concernant le Bluefin. Quelque soit son mode de fonctionnement, je ne pense pas au même titre qu'une repro permanente, qu'il soit autorisé. N'étant pas un élément de série, sa simple présence en état de marche dans le véhicule (même si la carto est en mode d'origine) doit être une infraction. Et donc une clause de résiliation de contrat.